Mentions légales

icréa-communication est une marque déposée
N° National INPI: 053357867.
© 2005/2009 icrea-communication -
- Tous droits réservés - Reproduction totale ou partielle strictement interdite.
n° SIRET 48414394600016

PROPRIETE DU SITE

Le site www.icrea-communication.com, est la propriété exclusive de Jean-Michel Fraunié.

Le siège est situé à :
7 rue de l'Yser 33260 La Teste de Buch


Directeur de la publication : Jean-Michel Fraunié

HEBERGEMENT

L'hébergement est assuré par la société DRI

CONCEPTION DU SITE
Site réalisé par Jean-Michel Fraunié
mail: jm.fraunie@icrea-communication.com  

DROITS D'AUTEUR-DROITS DE REPRODUCTION
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse émanant de Jean-Michel Fraunié. Pour toute utilisation, veuillez consulter : jm.fraunie@icrea-communication.com


NAVIGATION SUR LE SITE
Faites autant de liens hypertexte, y compris des liens profonds, que vous voulez vers les pages de ce site, sous les conditions suivantes:
-ne détournez pas le sens de ces pages par vos liens
-ne pas associer icrea-communication.com par vos liens avec n'importe quelle cause ou opinion.

il est tout à fait possible que l'on vous demande de le retirer.

En règle générale si vous prévoyez de réaliser l'insertion d'un lien hypertexte vers le site www.icrea-communication.com, informez dans le même temps Jean-Michel Fraunié.
Toutefois, Jean-Michel Fraunié ne contrôlant pas ces derniers, décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux informations, services ou produits qu'ils pourraient mettre en avant.

DONNEES PERSONNELLES
Le formulaire présent sur ce site ne fait pas l'objet d'aucune programmation visant à l'enregistrer dans une base de données. Ces informations ne seront pas transmises à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant aux adresses ci-dessous.

CONTACT
  • courrier électronique:
    jm.fraunie@icrea-communication.com
  • courrier postal :
    Jean-Michel Fraunié 7 rue de l'Yser 33260 La Teste de Buch
  • téléphone :
    06 / 78 / 33 / 11 / 07

     

  •